Délibérations et arrêtés 2024

Retouvez ci-dessous la liste des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Listes des délibérations du comité syndicale du 23 janvier 2024
• Liste des délibérations du comité syndicale du 01 mars 2024

Retrouvez ci-dessous les PV votés :

• PV de la séance du comité syndical du 23 janvier 2024

Retouvez ci-dessous les délibérations prises par le SPCPF( bureau et comité syndical) :

• Délibération n°1/2024/SPC prenant acte du débat d'orientation budgétaire 2024. Séance du 23 janvier 2024 (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°2/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative à la mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires et des agents contractuels de droit public des spécialités "administrative" et "technique" des catégories "excution", "application", "maîtrise" et "conception et encadrement" (mise en ligne le 23 janvier 2024)
• Délibération n°3/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative à la gestion des emplois (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°4/2024/SPC du 23 janvier 2024 portant ouverture d'un poste de collaborateur de cabinet (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°5/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative aux tarifications des prestations du SPCPF (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°6/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative à la charte informatique du SPCPF (mise en ligne le 25 janvier 2024)
• Délibération n°7/2024/SPC du 23 janvier 2024 portant avis sur le projet de décret relatif aux mesures de simplification des règles de publicité des actes pris par les communes et leurs groupements (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Arrêté n°42/2024/SPC du 16 février 2023 portant désignation des élus participant au Sommet des dirigeants du Pacifique du 30 mars au 07 avril 2024 à l'île de Pâques (Rapa Nui) (mise en ligne le 28 février 2024)
• Arrêté n°43/2024/SPC du 16 février 2023 portant désignation des élus participant au Sommet des dirigeants du Pacifique du 30 mars au 07 avril 2024 à l'île de Pâques (Rapa Nui) (mise en ligne le 29 février 2024)
• Délibération n°08/2024/SPC du 1er mars 2024 approuvant le compte administratif, le compte de gestion et son affectation du résultat - Exercice 2023 (mise en ligne le 1 mars 2024)
• Délibération n°9/2024/SPC du 1er mars 2024 portant reprise de la somme de l'affectation du résultat à l'exercice 2022 au budget 2024 (mise en ligne le 1 mars 2024)
• Délibération n°10/2024/SPC du 1er mars 2024 approuvant le budget primitif 2024 (mise en ligne le 7 mars 2024)
• Arrêté n°56/2024/SPC du 18 avril 2024 confiant mandat spécial à Damas TEUIRA pour la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 21 au 26 avril à Paris (mise en ligne le 22 avril 2024)
• Arrêté n°58/2024/SPC du 19 avril 2024 portant désignation des élus participant à la mission d'immersion au Syndicat Départemental d'Energie de Vendée et le Congrès FNCCR du 20 au 28 juin 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)