Délibérations et arrêtés 2024

Retouvez ci-dessous la liste des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Listes des délibérations du comité syndicale du 23 janvier 2024
• Liste des délibérations du comité syndicale du 01 mars 2024
• Liste des délibération du comité syndicale du 24 mai 2024
• Liste des délibération du comité syndicale du 02 août 2024
• Liste des délibération du comité syndicale du 10 septembre 2024

Retrouvez ci-dessous les PV votés :

• PV de la séance du comité syndical du 23 janvier 2024
• PV de la séance du comité syndical du 1 mars 2024
• PV de la séance du comité syndical du 24 mai 2024
• PV de la séance du comité syndical du 02 août 2024

Retouvez ci-dessous les délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Délibération n°1/2024/SPC prenant acte du débat d'orientation budgétaire 2024. Séance du 23 janvier 2024 (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°2/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative à la mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires et des agents contractuels de droit public des spécialités "administrative" et "technique" des catégories "excution", "application", "maîtrise" et "conception et encadrement" (mise en ligne le 23 janvier 2024)
• Délibération n°3/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative à la gestion des emplois (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°4/2024/SPC du 23 janvier 2024 portant ouverture d'un poste de collaborateur de cabinet (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°5/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative aux tarifications des prestations du SPCPF (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°6/2024/SPC du 23 janvier 2024 relative à la charte informatique du SPCPF (mise en ligne le 25 janvier 2024)
• Délibération n°7/2024/SPC du 23 janvier 2024 portant avis sur le projet de décret relatif aux mesures de simplification des règles de publicité des actes pris par les communes et leurs groupements (mise en ligne le 24 janvier 2024)
• Délibération n°08/2024/SPC du 1er mars 2024 approuvant le compte administratif, le compte de gestion et son affectation du résultat - Exercice 2023 (mise en ligne le 1 mars 2024)
• Délibération n°9/2024/SPC du 1er mars 2024 portant reprise de la somme de l'affectation du résultat à l'exercice 2022 au budget 2024 (mise en ligne le 1 mars 2024)
• Délibération n°10/2024/SPC du 1er mars 2024 approuvant le budget primitif 2024 (mise en ligne le 7 mars 2024)
• Délibération n°11/2024/SPC du 24 mai 2024 approuvant le principe des évolutions proposées du SPCPF (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°12/2024/SPC du 24 mai 2024 relative au retrait de la Commune de Teva i Uta à la compétence optionnelle de l'informatique (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°13/2024/SPC du 24 mai 2024 relative au retrait de la Commune de Paea à la compétence optionnelle de l'informatique (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°14/2024/SPC du 24 mai 2024 relative au retrait de la Commune de Rapa à la compétence optionnelle de l'eau potable (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°15/2024/SPC du 24 mai 2024 relative à la modification n°1 du budget 2024 (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°16/2024/SPC du 24 mai 2024 relative aux amortissements (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°17/2024/SPC du 24 mai 2024 relative à l'adhésion du SPCPF à l'Association des Elus des Littoraux "ANEL" (mise en ligne le 27 mai 2024)
• Délibération n°18/2024/SPC du 02 août 2024 portant désignation du réfèrent déontologue du SPCPF (mise en ligne le 7 août 2024)
• Délibération n°19/2024/SPC du 02 août 2024 relative au régime indemnitaire (IHTS et IFE) (mise en ligne le 7août 2024)
• Délibération n°20/2024/SPC du 02 août 2024 relative aux emplois occasionnels (mise en ligne le 7 août 2024)
• Délibération n°21/2024/SPC du 02 août 2024 approuvant la sortie des biens du patrimoine et de l'actif du SPCPF (mise en ligne le 7août 2024)
• Délibération n°22/2024/SPC du 10 septembre 2024 approuvant les statuts du Syndicat pour la promotion des cmmunes de Polynésie française (mise en ligne le 23 septembre 2024)

Retouvez ci-dessous les arrêtés prises par le SPCPF :

• Arrêté n°42/2024/SPC du 16 février 2023 portant désignation des élus participant au Sommet des dirigeants du Pacifique du 30 mars au 07 avril 2024 à l'île de Pâques (Rapa Nui) (mise en ligne le 28 février 2024)
• Arrêté n°43/2024/SPC du 16 février 2023 portant désignation des élus participant au Sommet des dirigeants du Pacifique du 30 mars au 07 avril 2024 à l'île de Pâques (Rapa Nui) (mise en ligne le 29 février 2024)
• Arrêté n°56/2024/SPC du 18 avril 2024 confiant mandat spécial à Damas TEUIRA pour la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 21 au 26 avril à Paris (mise en ligne le 22 avril 2024)
• Arrêté n°58/2024/SPC du 19 avril 2024 portant désignation des élus participant à la mission d'immersion au Syndicat Départemental d'Energie de Vendée et le Congrès FNCCR du 20 au 28 juin 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)
• Arrêté n°66/2024/SPC du 19 juin 2024 confiant mandat spécial au Président du SPCPF pour la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 10 au 15 novembre en Guadeloupe puis du 19 au 21 novembre 2024 à Paris (mise en ligne le 03 juillet 2024)