Retrouvez ci-dessous les listes des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Liste des délibérations du comité syndical du 14 janvier 2025 à 8h
• Liste des délibérations du comité syndical du 14 janvier 2025 à 13h
• Liste des délibérations du comité syndical du 15 janvier 2025
• Liste des délibérations du bureau syndical du 03 février 2025
• Liste des délibérations du comité syndical du 07 février 2025
• Liste des délibérations du bureau syndical du 22 mai 2025
• Liste des délibérations du comité syndical du 14 mars 2025
• Liste des délibérations du comité syndical du 05 septembre 2025
• Liste des délibérations du comité syndical du 05 décembre 2025 

Délibérations du SPCPF :

• Délibération n°1/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative à l'élection du président du SPCPF (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°02/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative à la détermination du nombre et à l'élection des vice-présidents (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°03ter/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative à la création et à la composition du bureau syndical (mise en ligne le 20 janvier 2025)
• Délibération n°04/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative aux délégations au président (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°05/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative aux délégations au bureau syndical (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°06/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative aux conditions de dépôt des listes et à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°07/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 fixant les indemnités de fonction du président et des vice-présidents (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°08/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au règlement intérieur de l'organe délibérant et des commissions du SPCPF (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°09/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au règlement d'interventions des missions facultatives de l'eau potable, de la restauration communale et du numérique (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°10/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au règlement des dépenses des actions du SPCPF (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°11/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 portant création du budget annexe transitoire (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°12/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative à la prise en charge des frais de télécommunications (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°13/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au retrait de la Commune de Nuku Hiva à la compétence optionnelle de l'informatique (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°14/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative à l'adhésion de la Commune de Tahuata à la mission facultative de l'eau potable du SPCPF (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°15/2025/SPC du BS du 03 février 2025 relative à la prise en charge des frais de télécommunications (mise en ligne le 4 février 2025)
• Délibération n°16/SPC du CS du 07 février 2025 prenant acte du débat d'orientation budgétaire  (mise en ligne le 13 février 2025)
• Délibération n°17bis/SPC du CS du 07 février 2025 relative aux véhicules de fonction et de service (mise en ligne le 13 février 2025)
• Délibération n°18/SPC du CS du 07 février 2025 relative aux contributions d'adhésion des EPCI aux compétences "formation des élus" et "promotion de l'institution communale" (mise en ligne le 13 février 2025)
• Délibération n°19/SPC du CS du 14 mars 2025 approuvant le compte administratif, le compte de gestion et son affectation du résultat - exercice 2024 (mise en ligne 20 mars 2025)
• PJ CA
• PJ CG
• Délibération n°20/SPC du CS du 14 mars 2025 approuvant le budget principal primitif 2025 (mise en ligne 20 mars 2025)
• PJ BP
• Délibération n°21/SPC du CS du 14 mars 2025 approuvant le budget annexe primitif 2025 (mise en ligne 20 mars 2025)
• PJ BA
• Délibération n°22/SPC du CS du 14 mars 2025 relative aux emplois occasionnels (mise en ligne 20 mars 2025)
• Délibération n°23/SPC du CS du 14 mars 2025 relative à la gestion des emplois (mise en ligne 20 mars 2025)
• Délibération n°24/SPC du CS du 14 mars 2025 relative à l'adhésion de SECOSUD à la mission facultative du numérique (mise en ligne 20 mars 2025)
• Délibération n°25/SPC du CS du 14 mars 2025 relative à l'adhésion de la COM COM HAVA'I à la mission facultative du numérique du SPCPF (mise en ligne 20 mars 2025)
• Délibération n°26/SPC du CS du 22 mai 2025 désignation des représentants SPCPF dans les organismes extérieurs  (mise en ligne 02 juin 2025)
• Délibération n°27/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à la modification 1 du budget principal 2025 (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°28/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à la modification 1 du budget annexe (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°29/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à l'adhésion de Moorea Maiao (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°30/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à l'adhésion de Mihiroa Havaiki (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°31/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à l'adhésion de la communauté de communes Te tama a hiro (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°32/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à la modalité de règlement de mise à disposition de service par voie d’abonnement des missions facultatives de l’eau potable, de la restauration communale et du numérique (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°33/SPC du CS du 05 septembre 2025 relative à une acquisition foncière (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°34/SPC du CS du 05 septembre 2025 autorisant la contribution du SPCPF pour la réalisation d'un buste représentant une Marianne Polynésienne  (mise en ligne 10 septembre 2025)
• Délibération n°35/SPC du 05 décembre 2025 prenant acte du débat d'orientation budgétaire 2026 (mise en ligne 10 décembre 2025)
• Délibération n°36/SPC du 05 décembre 2025 relative à une acquisition foncière (mise en ligne 10 décembre 2025)

Retrouvez ci-dessous les arrêtés pris par le SPCPF :

• Arrêté n°12/2025/SPC du 30 janvier 2025 approuvant la sortie de biens du patrimoine et de l'actif (mise en ligne le 4 février 2025)
• Arrêté n°80/2025/SPC du 23 juin 2025 relatif à l'homologation RGS du système d'information du SPCPF (mise en ligne le 08 juillet 2025)
• Arrêté n°105/2025/SPC du 25 septembre 2025 relatif au financement du programme promotion de l'institution communale pour 2026 (mise en ligne le 25 septembre 2025)
• Arrêté n°107/2025/SPC du 29 septembre 2025 relatif au financement du programme de formation et d'information 2026 des élus communaux (mise en ligne 30 septembre 2025)

• Arrêté n°117/2025/SPC du 11 décembre 2025 portant délégation de signature (mise en ligne décembre 2025)