Retrouvez ci-dessous les listes des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Liste des délibérations du comité syndical du 30 janvier 2026
• Liste des délibérations du comité syndical du 27 mai 2026 (matin)
• Liste des délibérations du comité syndical du 27 mai 2026 (après-midi)

Retrouvez ci-dessous les PV des réunions du comité syndical ou bureau syndical:

• PV élection du président et des vice-présidents 27 mai 2026
• PV de la séance du comité syndical du 27 mai 2026 (matin)
• PV de la séance du comité syndical du 27 mai 2026 (après-midi)

• PV de la séance du bureau syndical du 16 juin 2026

   

• Délibérations du SPCPF :
• Délibération n°01/2026/SPC du 30 janvier 2026 approuvant le compte administratif, le compte de gestion et affectation du résultat 2025 du budget principal
• Annexe Délibération n°01/2026/SPC du 30 janvier 2026 approuvant le compte administratif, le compte de gestion et affectation du résultat 2025 du budget principal
• Délibération n°02/2025/SPC du 30 janvier 2026 Approuvant le compte administratif, le compte de gestion et affectation du résultat 2025 du budget annexe
• Annexe Délibération n°02/2025/SPC du 30 janvier 2026 Approuvant le compte administratif, le compte de gestion et affectation du résultat 2025 du budget annexe
• Délibération n°03/2026/SPC du 30 janvier 2026 Approuvant le budget principal primitif 2026
• Délibération n°04/2026/SPC du 30 janvier 2026 Approuvant le budget annexe transitoire primitif 2026
• Délibération n°04/2026/SPC Budget annexe primitif 2026 - maquette reglementaire
• Délibération n°05/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relatif au règlement d’intervention de la mission facultative du numérique
• Délibération n°06/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à la création d’un emploi occasionnel pour 2026
• Délibération n°07/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à la mise en place d’une complémentaire de santé ou de retraite pour le personnel permanent
• Délibération n°08/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à la gestion des grades
• Délibération n°09/2026/SPC du 30 janvier 2026 Fixant les ratios d’avancement de grade par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle.
• Délibération n°10/2026/SPC du 30 janvier 2026 portant sur la création d’un dispositif de participation financière à l’accueil de demandeurs d’emploi en stage
• Délibération n°11/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative au retrait du SPCPF de l’Agence d’aménagement et de développement durable des territoires de Polynésie Française « OPUA »
• Délibération n°12 /2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à l’adhésion à l’Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE)
• Délibération n°13 /2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à l’adhésion au Club « Sécurité numérique des collectivités »
• Délibération n°14/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à l’adhésion au Club de la Sécurité de l’Information Région Tahiti « CLUSIR TAHITI »
• Délibération n°15/2026/SPC du 30 janvier 2026 Relative à l’adhésion à l’Association des Responsables de restauration collective publique « AGORES
• Délibération n°16/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à l'élection du Président du SPCPF
• Délibération n°17/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à la détermination du nombre et à l'élection des vice-présidents
• Délibération n°18/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à la création et la composition du bureau syndical
• Délibération n°19/2026/SPC du 27 mai 2026 relative aux délégations au Président
• Délibération n°20/2026/SPC du 27 mai 2026 relative aux délégations au bureau syndical
• Délibération n°21/2026/SPC du 27 mai 2026 relative aux conditions de dépôt des listes et à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours
• Délibération n°22/2026/SPC du 27 mai 2026 Fixant les indemnités du président et des vice-présidents
• Délibération n°23/2026/SPC du 27 mai 2026 relative au règlement intérieur de l’organe délibérant et des commissions du SPCPF
• Délibération n°24/2026/SPC du 27 mai 2026 relative au règlement des dépenses des actions du SPCPF
• Délibération n°25/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à la modification n°1 du budget principal 2026
• Délibération n°25/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à la modification n°1 du budget principal 2026 - annexe
• Délibération n°26/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à la création de la mission facultative administrative et financière « MAF » et de son règlement d’intervention
• Délibération n°27/2026/SPC du 27 mai 2026 relative à l’adhésion de la communauté de communes « Hono Hau » à la mission facultative du numérique du SPCPF

Retrouvez ci-dessous les arrêtés pris par le SPCPF :

• ARRETE N°01/2026/SPC DU 08 JANVIER 2026 confiant mandat spécial à Joseph KAIHA et Woullingson RAUFAUORE, Tearii APLHA, Narii TUANAINAI et Félix TOKORAGI pour la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 16 au 22 janvier 2026 à Paris
• ARRETE N°02/2026/SPC DU 08 JANVIER 2026 confiant mandat spécial à Cyril TETUANUI pour la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 16 au 22 janvier 2026 à Paris
• ARRETE N°31/2026/SPC du 16 mars 2026 - portant délégation de signature à Ivana SURDACKI