Retouvez ci-dessous la liste des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :
Retouvez ci-dessous les délibérations prises par le SPCPF( bureau et comité syndical) :
Délibération n° 01/2023/SPC du 26 janvier 2023 relative à la désignation des représentants du SPCPF dans les organismes extérieurs (Copil Suivi SAGE) (mise en ligne le 10 février 2023)
Délibération n° 03/2023/SPC du 27 janvier 2023 relative aux emplois occasionnels 2023 (mise en ligne le 10 février 2023)
Délibération n°04/2023/SPC du 27 janvier 2023 portant délégation au Président du SPCPF dans le cadre des procédures préalables d’acquisition de la maison des communes (mise en ligne le 10 février 2023)
Délibération n°05/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant le compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°06/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant le Budget Primitif 2023 (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°07/2023/SPC du 10 mars 2023 portant clôture de la régie d'avance du SPCPF (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°08/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant la sortie de biens du patrimoine et de l'actif (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°09/10/2023 du 10 mars 2023 approvant le projet et le plan de financement du projet d'acquisition immobilière "Maison des communes" (mise en ligne le 23 mars 2023)
Délibération n°10/2023/SPC du 10 mars 2023 modifiant le règlement intérieur de l'organe délibérant du SPCPF (mise en ligne le 17 mars 2023)