Retouvez ci-dessous la liste des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Liste des délibérations du bureau syndical du 26 janvier 2023
• Liste des délibérations du comité syndical du 27 janvier 2023
• Liste des délibérations du comité syndical du 10 mars 2023
• Liste des délibérations du comité syndical du 18 septembre 2023

Retouvez ci-dessous les délibérations prises par le SPCPF( bureau et comité syndical) :

• Délibération n° 01/2023/SPC du 26 janvier 2023 relative à la désignation des représentants du SPCPF dans les organismes extérieurs (Copil Suivi SAGE) (mise en ligne le 10 février 2023)

• Délibération n° 02/2023/SPC du 27 janvier 2023 prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire (mise en ligne le 10 février 2023)

• Délibération n° 03/2023/SPC du 27 janvier 2023 relative aux emplois occasionnels 2023 (mise en ligne le 10 février 2023)

• Délibération n°04/2023/SPC du 27 janvier 2023 portant délégation au Président du SPCPF dans le cadre des procédures préalables d’acquisition de la maison des communes (mise en ligne le 10 février 2023)

• Délibération n°05/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant le compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat (mise en ligne le 17 mars 2023)

• Délibération n°06/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant le Budget Primitif 2023 (mise en ligne le 17 mars 2023)

• Délibération n°07/2023/SPC du 10 mars 2023 portant clôture de la régie d'avance du SPCPF (mise en ligne le 17 mars 2023)

• Délibération n°08/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant la sortie de biens du patrimoine et de l'actif (mise en ligne le 17 mars 2023)

• Délibération n°09/10/2023 du 10 mars 2023 approvant le projet et le plan de financement du projet d'acquisition immobilière "Maison des communes" (mise en ligne le 23 mars 2023)

• Délibération n°10/2023/SPC du 10 mars 2023 modifiant le règlement intérieur de l'organe délibérant du SPCPF (mise en ligne le 17 mars 2023)

• Arrêté n°39/2023/SPC du 25 juillet 2023 portant désignation des élus participant au Congrès ACCDOM organisée en Nouvelle Calédonie du 12 au 16 novembre 2023 et/ou à la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 18 au 25 novembre 2023 à Paris (mise en ligne le 08 août 2023)

• Arrêté n°40/2023/SPC du 25 juillet 2023 portant désignation des élus participant au Congrès ACCDOM organisée en Nouvelle Calédonie du 12 au 16 novembre 2023 et/ou à la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 18 au 25 novembre 2023 à Paris (mise en ligne le 08 août 2023)

• Délibération n°11/2023/SPC du 18 septembre 2023 modifiant le budget primitif 2023 (mise en ligne le 18 septembre 2023)

• Délibétation n°12/2023/SPC du 18 septembre 2023 approuvant l'organisation des repas à l'occasion des congrès des communes, la tarification et le recouvrement (mise en ligne le 18 septembre 2023)

• Arrêté n°43Bis/2023/SPC du 1er septembre 2023 relatif à la maîtrise d'oeuvre assurée par le SPCPF de l'opération communale "Rénovation du réseau AEP SUD - Tranche 2.1" sur la commune de Taputapuatea (mise en ligne le 29 septembre 2023)