Retouvez ci-dessous la liste des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :
Retouvez ci-dessous les délibérations prises par le SPCPF( bureau et comité syndical) :
Délibération n° 01/2023/SPC du 26 janvier 2023 relative à la désignation des représentants du SPCPF dans les organismes extérieurs (Copil Suivi SAGE) (mise en ligne le 10 février 2023)
Délibération n° 03/2023/SPC du 27 janvier 2023 relative aux emplois occasionnels 2023 (mise en ligne le 10 février 2023)
Délibération n°04/2023/SPC du 27 janvier 2023 portant délégation au Président du SPCPF dans le cadre des procédures préalables d’acquisition de la maison des communes (mise en ligne le 10 février 2023)
Délibération n°05/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant le compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°06/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant le Budget Primitif 2023 (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°07/2023/SPC du 10 mars 2023 portant clôture de la régie d'avance du SPCPF (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°08/2023/SPC du 10 mars 2023 approuvant la sortie de biens du patrimoine et de l'actif (mise en ligne le 17 mars 2023)
Délibération n°09/10/2023 du 10 mars 2023 approvant le projet et le plan de financement du projet d'acquisition immobilière "Maison des communes" (mise en ligne le 23 mars 2023)
Délibération n°10/2023/SPC du 10 mars 2023 modifiant le règlement intérieur de l'organe délibérant du SPCPF (mise en ligne le 17 mars 2023)
Arrêté n°39/2023/SPC du 25 juillet 2023 portant désignation des élus participant au Congrès ACCDOM organisée en Nouvelle Calédonie du 12 au 16 novembre 2023 et/ou à la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 18 au 25 novembre 2023 à Paris (mise en ligne le 08 août 2023)
Arrêté n°40/2023/SPC du 25 juillet 2023 portant désignation des élus participant au Congrès ACCDOM organisée en Nouvelle Calédonie du 12 au 16 novembre 2023 et/ou à la mission institutionnelle organisée par le SPCPF du 18 au 25 novembre 2023 à Paris (mise en ligne le 08 août 2023)
Délibération n°11/2023/SPC du 18 septembre 2023 modifiant le budget primitif 2023 (mise en ligne le 18 septembre 2023)
Délibétation n°12/2023/SPC du 18 septembre 2023 approuvant l'organisation des repas à l'occasion des congrès des communes, la tarification et le recouvrement (mise en ligne le 18 septembre 2023)
Arrêté n°43Bis/2023/SPC du 1er septembre 2023 relatif à la maîtrise d'oeuvre assurée par le SPCPF de l'opération communale "Rénovation du réseau AEP SUD - Tranche 2.1" sur la commune de Taputapuatea (mise en ligne le 29 septembre 2023)