Délibérations et arrêtés 2025

Retouvez ci-dessous les listes des délibérations prises par le SPCPF (bureau et comité syndical) :

• Liste des délibérations du comité syndical du 14 janvier 2025 à 8h
• Liste des délibérations du comité syndical du 14 janvier 2025 à 13h
• Liste des délibérations du comité syndical du 15 janvier 2025

Délibérations du SPCPF :

• Délibération n°1/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative à l'élection du président du SPCPF (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°02/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative à la détermination du nombre et à l'élection des vice-présidents (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°03ter/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative à la création et à la composition du bureau syndical (mise en ligne le 20 janvier 2025)
• Délibération n°04/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative aux délégations au président (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°05/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative aux délégations au bureau syndical (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°06/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 relative aux conditions de dépôt des listes et à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°07/2025/SPC du CS du 14 janvier 2025 fixant les indemnités de fonction du président et des vice-présidents (mise en ligne le 15 janvier 2025)
• Délibération n°08/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au règlement intérieur de l'organe délibérant et des commissions du SPCPF (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°09/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au règlement d'interventions des missions facultatives de l'eau potable, de la restauration communale et du numérique (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°10/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au règlement des dépenses des actions du SPCPF (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°11/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 portant création du budget annexe transitoire (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°12/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative à la prise en charge des frais de télécommunications (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°13/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative au retrait de la Commune de Nuku Hiva à la compétence optionnelle de l'informatique (mise en ligne le 16 janvier 2025)
• Délibération n°14/2025/SPC du CS du 15 janvier 2025 relative à l'adhésion de la Commune de Tahuata à la mission facultative de l'eau potable du SPCPF (mise en ligne le 16 janvier 2025)